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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

• ORDRE : La commande implique l’acceptation des présents conditions de vente, pour lesquelles aucune dérogation n’est admise, s’il n’a pas été convenu par écrit préalablement. Les commandes transmises par des agents et des représentants sont acceptées sauf approbation de la maison. Afin d’éviter des erreurs, il est bonne chose de préciser toujours le code de claque article.

• PRIX : Les prix s’entendent pour matériel rendu franco départ notre usine “TITANOX srl”, sauf différents accords écrits. Les prix des produits“ TITANOX srl” sont ceux indiqués dans ses listes de prix en vigueur où dans ses offres. Toutefois ils pourront être modifies dans n’import quel moment et ils entreront en vigueur à partir de la date même où ils seront fixés.

• COMMANDE : Nous n’accepterons pas de commandes ayant une valeur inférieure à 300,00 EUR, et le paiement sera toujours à la confirmation de la commande, sauf accords écrits différents.

• PAIEMENT : Au cas où le Client, pour n’importe quelle raison, ne retirerait pas ce qu’il a commandé, l'acompte versé sera retenu à titre d’indemnisation. Chaque expédition est considérée indépendante des autres aux effets du paiement. N’importe quelle contestation surgirait entre les parties, même au sujet des garanties consenties et acceptées, ne portera aucun prolongation dans les termes de paiement convenus, ni le droit de les suspendre, ou de toute façon de le modifier et n’importe quel action de l’Acheteur ne pourra pas être considérée acceptable si l’Acheteur ne prouvera pas d’être en règle avec les paiements. Sur les montants échus et non payés, étant bien entendue le droit de la société “TITANOX srl” d’en exiger le paiement, couleront le plein droit et sans aucune mise en demeure, les intérêts de 15% sauf ultérieurs supérieurs droits.

• EMBALLAGE : Emballage standard inclus dans le prix.

• EXPEDITIONS : La marchandise est rendue exclusivement et inéluctablement franco départ notre usine par le moyen que nous sera précisé, faute de quoi elle sera expédié par le moyen le plus approprié à notre jugement sans appel: RUPTURES ET MANQUES EVENTUELS SERONT REMBOURSES PAR LE TRANSPORTEUR. Même si expédiée Franco domicile la marchandise voyage aux risque et périls du Client.

• MODIFICATIONS DE FABRICATION : La “TITANOX srl” a le droit d’apporter n’importe quel type d’amélioration ou changement dans la construction des articles, sans l’obligation de le notifier au Client. Les modifications et les améliorations apportées successivement à la commande ne pourront pas donner lieu à aucune type de réclamation.

• CONTESTATIONS ET MARCHANDISES RENDUES : Elles seront acceptées si faites dans les 3 jours à partir de la date de réception de la marchandise par lettre recommandée et pour n’importe quelle contestation. Le Tribunal compétent est celui du Vendeur, même si la commande était rédigée hors siège. Nous n’accepterons pas de retour de marchandises, s’il ne sera pas concordé par écrit préalablement. La fourniture de n’importe quel notre article n’implique pas de garantie, étant hors de notre contrôle les conditions d’emploi.
LA “TITANOX srl” N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES AUX PERSONNES OU AUX CHOSES DERIVANTS DE L’EMPLOI DE SES PRODUITS, ET D’EVENTUELS VICES CACHES DES MATERIAUX OU DES ERREURS DE PRODUCTION. LA SOCIETE S’ENGAGE AU PUR REMPLACEMENT DES PIECES DEFECTUEUSES, SANS DROIT DE REMBOURSEMENT POUR DOMMAGES DE N’IMPORTE QUELLE NATURE.

• JURIDICTION : Pour n’importe quelle contestation le tribunal compétent est le Tribunal de Cremona, Italie.

 

 

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TITANOX s.r.l. - Via Canove, 2/a - 26038 Torre de Picenardi (CR) Italy
Capitale sociale i.v. euro 26.000 - Iscritta al Reg.Imp. di Cremona - Codice Fiscale e P. Iva 00679310193 - Pos.Comm. Estero CR 005295 - R.E.A. CR n. 105063

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